Consult the guidebook, produced under BRGM's supervision, to help forestall and deal with risks in situations where pollution is discovered by chance.
4 November 2021

The main recommendations in the event of an accidental discovery of pollution

The industrial revolution and former waste-management practices have left behind a large number of sites whose ground may be polluted. How to react in the event of the discovery of pollution during works?

© BRGM

Que vous soyez un particulier ou une entreprise, si vous découvrez une pollution des sols ou des eaux souterraines, vous n'êtes pas tout seul. Il existe des experts en gestion de sites et sols pollués pour vous aider à affronter cette situation. Quand on fait des travaux, on creuse, on déplace de la terre, et c'est là qu'il arrive de découvrir quelque chose de suspect. Parfois, ça se voit. Irisation de l'eau, traces d'hydrocarbures étrange couleur du sol, liquide visqueux, présence de déchets ménagers, de cuves, de remblai douteux. Parfois, ça se sent. Parfois, ça ne se voit pas, ça ne sent pas, mais ça se ressent. Ça peut contrarier le planning d'un chantier et en plus des risques pour la santé et l'environnement, faire grimper la facture. Voilà donc ce qu'il est conseillé de faire si vous découvrez par hasard une pollution. De manière simultanée et concertée, avec les responsables du chantier, il faut en urgence arrêter immédiatement les travaux, interdire l'accès à la zone, en éloigner les personnes présentes. Informer de la situation les responsables. Si des personnes sont atteintes, prévenir les secours pour leur prise en charge. Les polluants les plus couramment retrouvés dans les sols concernés peuvent avoir des effets à long terme sur la santé humaine. Si vous avez découvert une pollution qui s'accompagne d'un écoulement, d'une émission de poussières, de vapeurs, ou d'odeurs qui pourraient concerner le voisinage, polluer les égouts ou dégrader le milieu naturel à proximité, il vous revient d'alerter les pompiers et d'informer la mairie. Il vaut mieux agir rapidement dans un délai d'une heure maximum, pour faire cette évaluation et lancer les alertes. Sachez qu'il existe des experts sites et sols pollués sur lesquels vous appuyer. Les 1ers conseils par téléphone, généralement gratuits, auprès d'un prestataire spécialisé vous permettront d'obtenir un avis éclairé. Dans les 48 heures, les entreprises ou les maîtres d'ouvrage qui ne disposent pas de ces compétences en interne feront appel à un prestataire sites et sols pollués. Cet expert pourra effectuer des prélèvements, indiquer les mesures à prendre et les conditions à réunir pour poursuivre le chantier en toute sécurité. Dans tous les cas, il est indispensable d'informer la mairie de ces découvertes fortuites quelle que soit leur nature. Un formulaire que vous renseignerez est prévu à cet effet. Sachez que l'absence de déclaration peut engager votre responsabilité. Les mairies sont les interlocuteurs désignés pour enregistrer de tels événements et relayer si besoin ces informations. Car il est essentiel de conserver la mémoire des pollutions et la façon dont elles ont été gérées. Un grand nombre de données sur les sols sont d'ailleurs en accès libre sur Internet. Aux côtés d'autres sources d'informations, elles permettent de se renseigner avant travaux pour limiter les risques de découverte fortuite de pollutions. La préparation du chantier permet souvent d'éviter, ou du moins, d'anticiper ces découvertes. Il est d'ailleurs possible de commander une étude préalable auprès d'experts des sites et sols pollués. Retrouvez ces recommandations détaillées au sein d'un guide qui contient également le formulaire de renseignement. Ce guide est disponible dès à présent et entièrement gratuit.

The industrial revolution and former waste-management practices have left behind a large number of sites whose ground may be polluted. Over recent years, French policy for spatial planning has promoted the rebuilding of cities upon cities (ALUR Act) by encouraging the reuse of industrial wasteland in order to limit urban expansion in natural or agricultural areas.

This situation often leads to new, previously forgotten or unknown polluted areas being discovered during development projects or works involving the digging and extraction of earth.

Some of the pollution that is discovered by chance during construction work can end up being poorly managed and/or ignored.

We have just put produced a guidebook to help manage and prevent risks in these situations.