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Refonte de la Banque de données du sous-sol (BSS)

17.11.2016
Le BRGM a lancé la refonte de la Banque de données du sous-sol, qui met à disposition du public plus de 800 000 descriptions d’ouvrages souterrains en France. Un chantier prévu sur 3 ans.

La BSS (Banque de données du sous-sol) est la base nationale qui conserve toutes les données sur les ouvrages souterrains (forages, puits, sondages,…) du territoire français. Actuellement, cette base met à disposition du public plus de 800 000 descriptions d’ouvrages souterrains, accompagnées d’un ensemble de plus de 2 millions de documents numérisés.

Pour continuer à répondre aux attentes des utilisateurs publics et privés tout en s’adaptant aux exigences de l’Etat en matière de connaissance et de partage de l’information publique, le BRGM a lancé la refonte de cette base de données.

Faire de la Banque de données du sous-sol un référentiel national

L’objectif est de faire de la BSS un référentiel national, en renforçant sa pérennité, sa stabilité dans le temps, et sa faculté d’échanger des informations avec d’autres bases de données, c’est-à-dire son interopérabilité.

Le projet, programmé sur 3 ans, permettra à terme de proposer :

  • Un portail unique de télédéclaration des ouvrages, quel que soit leur objectif et les exigences réglementaires associées (ouvrage ou travaux de fouille dans le cadre du Code minier, déclaration ou autorisation en lien avec les IOTA, ouvrages en lien avec la géothermie, sondages, forage domestique,…). C’est l’objectif du projet DUPLOS, lancé en 2016 avec le ministère chargé de l’Environnement.
  • Une traçabilité renforcée de la donnée.
  • Une information disponible mieux qualifiée et disposant d’un statut de validation.
  • Des outils qui permettent à tout un chacun de proposer de nouvelles données et des modifications sur les données existantes.
  • Une continuité entre la BSS et le programme du Référentiel géologique de la France (RGF).

Le premier acte de la refonte : un nouveau code BSS

Depuis le 15 novembre 2016, un nouveau code BSS est disponible. Il prend la forme suivante : BSS000AAAA.

Ce changement permet au BRGM de garantir qu’un dossier/ouvrage BSS conserve dès sa publication et indéfiniment son identifiant. Celui-ci est stable, unique et non signifiant.

BRGM - 3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009 45060 Orléans Cedex 2 - France Tél. : +33 (0)2 38 64 34 34