Mentions légales / Crédits
Editeur du site
Le site internet www.brgm.fr est édité par le BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières). Le BRGM est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC).
Directeur de la publication
Pierre Vassal, Directeur de la Communication et des Editions du BRGM
Responsable de la rédaction
Aude Rouger, chargée de communication web, direction de la communication et des éditions
Webmaster technique
Fabrice Catonet, coordinateur web, direction des systèmes d'information
Coordonnées
Siège social
Tour Mirabeau
39-43 quai André Citroën
75739 Paris Cedex 15
France
Centre scientifique et technique
3 avenue Claude-Guillemin, BP 36009
45060 Orléans Cedex 02
France
Tél : + 33 (0)2 38 64 34 34
Accéder au formulaire de contact
Renseignements administratifs
Code APE : 7219Z
Code SIRET : 582 056 149 00 419
Numéro RCS : Paris B 582 056 149
VAT : FR 67582056149
Crédits
Conseil et assistance à maîtrise d’ouvrage
Altime Associates
192 Av. Charles de Gaulle,
92200 Neuilly sur Seine
http://www.altimeassociates.com
Conception et création graphique et ergonomique
Babel / Plan Créatif
41 rue Greneta
75002 Paris
http://agencebabel.com
Développement technique
Core-Techs
218 avenue Jean Jaurès
75019 Paris
http://www.core-techs.fr
Hébergement
BRGM
Direction des systèmes d'information
3 avenue Claude-Guillemin, BP 36009
45060 Orléans Cedex 02
France
Tél : + 33 (0)2 38 64 34 34
Accéder au formulaire de contact
Crédits photos
Le crédit photo des images utilisées dans les pages est réputé être le suivant : Photothèque du BRGM - © BRGM
D'autres photos sont utilisées ponctuellement dans certaines pages. Elles portent notamment les crédits suivants :
- Photothèque du ministère chargé du Développement durable - © Laurent Mignaux – MEDDE
- © Joe Cornish/Digital Vision/Getty Images
- © Philippe Crochet
Lorsque des images comportant un autre crédit sont utilisées, le copyright est indiqué à proximité des images concernées.
Droit applicable
Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.
Protection des données personnelles
En accédant à ce site, certaines informations relatives aux utilisateurs, telles que des adresses de protocole Internet, les logiciels utilisés, le temps passé, etc. sont enregistrées et conservées sur le serveur du BRGM. Ces informations n'identifieront pas les utilisateurs et de telles informations ne seront utilisées que pour les seuls besoins de l'analyse de la fréquentation du site.
Si les utilisateurs fournissent des informations nominatives, ces informations ne seront ni publiées ni rendues disponibles à des tiers. Le BRGM ne vend ni ne met à disposition les données nominatives ainsi transmises.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du BRGM à l'adresse suivante :
BRGM
Direction de la Communication et des Editions
3 avenue Claude Guillemin
45060 ORLEANS Cedex 2
Accéder au formulaire de contact
Dispense de déclaration CNIL
Le site www.brgm.fr est dispensé de déclaration CNIL, conformément à la dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe - J.O n° 128 du 3 juin 2006.
Fonction « Partager »
Cette fonction est proposée sur toutes les pages de ce site à l’exception de la page d’accueil (icône « Partager » en haut à droite du contenu de la page). Elle permet de partager un contenu du site internet du BRGM sur une sélection de réseaux sociaux ou par e-mail.
Le BRGM utilise le module AddThis, fourni par la société AddThis, pour réaliser cette fonction de partage. Les informations relatives à la protection des données appliquées par AddThis sont disponibles ici : AddThis Privacy Policy. Le BRGM ne collecte et n'enregistre aucune des informations personnelles qui sont transmises à AddThis.
Le BRGM n'offre aucune garantie quant au bon fonctionnement de ce service. Il ne saurait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit consécutif à l’utilisation ou au détournement de cette fonction.
Utilisation du site
L'utilisation du site est réservée à un usage personnel.
L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si le BRGM décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service.
Le BRGM ne saurait être tenu pour responsable de quelconques dommages dus à des dysfonctionnements du site internet www.brgm.fr.
Contenu du site
Le BRGM s'efforce d'assurer, au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, le BRGM ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Limite de responsabilité
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité du BRGM puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
Les données, informations, documents et références fournies sur le site www.brgm.fr ne sont qu'indicatifs et ne doivent pas être considérés comme l'équivalent d'un avis et/ou d'une expertise. Une investigation plus détaillée et l'intervention d'un professionnel sont recommandées dans tous les cas avant de se livrer à des interprétations techniques sur la base des données et informations disponibles sur le site.
Le BRGM ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Liens
Le site internet www.brgm.fr peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Le BRGM, ne disposant d'aucun moyen pour contrôler ces sites, n'offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlements en vigueur.
La mise en place par des tiers de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site du BRGM est autorisée sous réserve :
- que les sites concernés ne soient contraires ni à la loi ni aux bonnes mœurs,
- que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du BRGM,
- que les liens garantissent pour l'utilisateur la possibilité d'identifier l'origine et l'auteur du document.
Propriété intellectuelle
Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site sans autorisation préalable et écrite du BRGM.
Questions et commentaires
Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant ce site internet, ou à nous signaler toute erreur, omission, information obsolète ou lien brisé.
Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d'une copie du contenu concerné en remplissant notre formulaire de contact.