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La cascade du Dard, cascade tuffante en queue de cheval au fond de la reculée de Baume-les-Messieurs (Baume-les-Messieurs, Jura, 2007). © BRGM - François Michel

Le BRGM et la Directive-cadre sur l’eau

11.02.2013
La mise en oeuvre de la Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE), adoptée en 2000 et dont l’objectif est l’atteinte du bon état des eaux d’ici 2015, est l’un des grands chantiers du BRGM.

La Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE), adoptée en 2000 et transposée en droit français en 2004, "établit un cadre pour l’action communautaire dans le domaine de l’eau". Elle a pour objectif l’atteinte du bon état des eaux d’ici 2015.

Des guides méthodologiques pour la mise en œuvre de la DCE

Le BRGM a accompagné l’État très en amont, pour la mise en œuvre de la DCE, avec une mission d’expertise sur la gestion qualitative et quantitative des eaux souterraines.

Il a apporté son appui à l’Etat pour la définition de méthodologies permettant de répondre aux exigences de la directive sur la délimitation des masses d’eau, leur caractérisation et leur surveillance (niveau piézométrique d’objectif en lien avec les volumes prélevables, seuils pour le bon état qualitatif) ainsi que l’évaluation économique des programmes de mesures.

Ces guides méthodologiques ont été utilisés par les agences de l’eau et les DREAL pour la mise en oeuvre de la DCE et l’élaboration des Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage). Les Sdage ont été établis dans chaque bassin hydrographique et accompagnés d’un programme de mesures.

Une mission d’appui aux politiques publiques renforcée dans le domaine de l’eau

La mission d’appui aux politiques publiques menée de longue date par le BRGM dans le domaine de l’eau a franchi une étape supplémentaire en 2007. Le BRGM est devenu l’opérateur de la surveillance quantitative des eaux souterraines, de la production des données (Réseau piézométrique national) à leur valorisation (évaluation de l’état quantitatif des nappes).

L’État a aussi confié au BRGM la gestion de la banque de données ADES, qui rassemble toutes les données sur les eaux souterraines françaises.

Le BRGM prépare également la deuxième version du Référentiel hydrogéologique français (BD LISA), un outil cartographique de référence pour tous les acteurs publics et privés de la gestion de l’eau.

BRGM - 3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009 45060 Orléans Cedex 2 - France Tél. : +33 (0)2 38 64 34 34